|
Pour le compte de :
Les sites www.zoccasions.com et www.normandieannonces.com
sont édités par Zoccasions - CNIL : 1116018
Webmaster : Arnaud M
et sont hébergés par Jexiste.fr
Merci de bien vouloir lire attentivement l'intégralité
des présentes Conditions d'Utilisation avant de consulter
le Site. Les présentes Conditions d'Utilisation ont pour
objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation
du Site proposé aux internautes par Zoccasions.com. La consultation
du Site reste subordonnée à l'acceptation intégrale
et au respect des Conditions d'Utilisation suivantes que Zoccasions.com
se réserve de modifier ou de mettre à jour à
tout moment. Dans l'hypothèse où vous ne seriez pas
en accord avec tout ou partie des Conditions d'Utilisation fixées
ci-après, il vous est vivement recommandé de ne pas
utiliser le Site.
Propriété intellectuelle
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout
ou partie des éléments et informations de ce site
est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé
et non collectif.
Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant,
aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part,
que les "copies ou reproductions strictement réservées
à l'usage privé du copiste et non destinées
à une utilisation collective" et, d'autre part, que
les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration,
"toute représentation ou reproduction intégrale
ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants
droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette
représentation ou reproduction, par quelque procédé
que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée
par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété
intellectuelle
Informatiques et libertés (CNIL)
Protection et utilisation des données
Les utilisateurs ayant déposé dans le site des informations
nominatives peuvent demander la communication des informations nominatives
les concernant à l'administrateur du site et les faire rectifier
le cas échéant, conformément à la loi
française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à
l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Ils peuvent exercer ces droits en adressant un courrier électronique
à :
webmaster@zoccasions.com
ou la contact.
Les documents présentés sur le Site sont fournis "en
l'état" et sans aucune garantie expresse ou tacite ;
le Site peut présenter des erreurs techniques et typographiques
ou autres inexactitudes, ce que vous reconnaissez et acceptez en
utilisant le Site. Zoccasions.com ne saurait être tenu responsable
des erreurs ou omissions présentées par le Site ou
par tout document référencé. Les informations
contenues dans le Site sont non contractuelles et sujettes à
modification sans préavis.
Marques et logos, liens hypertextes
Tous les éléments (textes, logos, images, éléments
sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données,...)
contenus dans le Site et dans les sites associés sont protégés
par le droit national et international de la propriété
intellectuelle. Ces éléments restent la propriété
exclusive de Zoccasions.com et/ou de ses partenaires.
A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite
de Zoccasions.com et/ou de ses partenaires, vous ne pouvez procéder
à une quelconque reproduction, représentation, adaptation,
traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou
un transfert sur un autre site Web de tout élément
composant le Site.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de
contrefaçon engageant vos responsabilités civile et
pénale. Conformément aux dispositions du Code de la
propriété Intellectuelle, seule est autorisée
l'utilisation des éléments composant le Site à
des fins strictement personnelles.
Les marques et logos reproduits sur ce site sont déposés
par les sociétés qui en sont propriétaires.
Toute reproduction, réédition ou redistribution des
noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation
préalable et écrite de leur titulaire concerné
est interdite par la loi.
|